Editeur du site
Nom du site : PICKLEBALL VENDEE
PICKLEBALL VENDEE est une marque deposee par la SAS EQUIP HOME, dont le siege social est situe au 39 rue Watt, 85000 La Roche-sur-Yon. Societe au capital social de 1 000 €, immatriculee sous le numero 750 164 808 00032. Numero de TVA intracommunautaire : FR55 750 164 808.
Adresse e-mail : contact@pickleballvendee.fr
Conception du site
Site cree et designe par Dimitri Garnier.
Hebergement
Le site est heberge par 772424, dont le siege social est situe a Aix-en-Provence. Telephone : 08 05 69 01 22.
Propriete intellectuelle
L'ensemble des elements accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, bases de donnees, ainsi que la structure generale du site, sont la propriete exclusive de la societe.
Toute reproduction ou exploitation non autorisee du site, totale ou partielle, ou de ces elements, sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriete Intellectuelle.
Droit applicable
Le site est regi par le droit francais. L'utilisateur ainsi que pickleballvendee.fr acceptent de se soumettre a la competence exclusive des tribunaux francais en cas de litige.